ASSOCIATION DES PARENTS D ELEVES DU COLLEGE RONSARD Active Hautmont Éducation W591000114 Créée en 1974 X Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hautmont (59330) Identifiants RNAW591000114 HIST.0591003967 Historique Créée le 11/12/1974, dernière déclaration le 18/10/2022 4 évènements 11/12/1974 Création 04/01/1975 Publication au Journal Officiel 18/10/2022 Dernière déclaration 07/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.