Mission
favoriser la protection du gibier et son repeuplement, ainsi que la régularisation, la répression du braconnage, la destruction des animaux nuisibles, l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges, location et abandons des droits de chasse verbaux et écrits ainsi que toutes manifestations relatives à la chasse contribuant à sa vulgarisation
Domaines
- chasse 👉 Les Bertranges
Commune & Contact
Commune
Saint-Bonnot (58700)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 584S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr