UNION COSNOISE SPORTIVE SECTION BASKET Active Cosne-Cours-sur-Loire Basket W584001037 Créée en 2016 pratiquer et enseigner le basket-ball sous forme de compétition et de loisir Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Cosne-Cours-sur-Loire (58200) Identifiants RNAW584001037 Historique Créée le 06/12/2016, dernière déclaration le 06/12/2016 4 évènements 06/12/2016 Création 06/12/2016 Dernière déclaration 28/01/2017 Publication au Journal Officiel 28/01/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.