LOISIRS - AMITIE EN DONZIAIS Active Donzy Comités des fêtes W584000807 798472346 Créée en 2001 rassembler pour cultiver l'amitie dans le donziais Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Donzy (58220) 10 RUE DE LA CHAUMETTE, 58220 DONZY Identifiants RNAW584000807 SIREN798472346 HIST.0584026244 Anciennes informations Historique Créée le 06/06/2001, dernière déclaration le 18/01/2016 5 évènements 06/06/2001 Création 14/07/2001 Enregistrement INSEE 14/07/2001 Dernier évènement INSEE 18/01/2016 Dernière déclaration 19/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.