ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE COSNOIS

Active Cosne-Cours-sur-Loire 2013-12-24
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Mission

l'association a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; à cette fin, elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires, telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention avec l'État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant

Domaines

  • associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Coeur de Loire
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Commune & Contact

Commune

Cosne-Cours-sur-Loire (58200)

Associations de Cosne-Cours-sur-Loire

Siège INSEE

5 RUE MARCELLIN BERTHELOT, 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE

Contact

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Identifiants

RNA
W584000779
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799603618
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 584S

Activité

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr