ASSOCIATION COMMUNALE DES CHASSEURS DE DAMPIERRE SOUS BOUHY Active Dampierre-sous-Bouhy Chasse W584000273 Créée en 1953 protection du droit de chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dampierre-sous-Bouhy (58310) Identifiants RNAW584000273 HIST.0584000284 Historique Créée le 25/08/1953, dernière déclaration le 24/10/2019 4 évènements 25/08/1953 Création 04/09/1953 Publication au Journal Officiel 24/10/2019 Dernière déclaration 24/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.