Mission
pratique de la chasse, repression du braconnage, repeuplement du gibier L'objet de cette association reste le même avec une précision dans l'article 12: Si le terrain situé sur une parcelle cadastrée ZH 178 au lieu dit Prés MILLIEN, commune de Ciez, devient propriété de l'association, en cas de dissolution de celle-ci l'ensemble terrain-cabane reviendra de droit à la commune de Ciez Le solde en compte sera versé à la coopérative scolaire de l'école de Ciez.
Domaines
- chasse 👉 Coeur de Loire
Commune & Contact
Commune
Ciez (58220)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 584S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr