ASSOCIATION RAS L'FRONT Active Nevers Droits de l'Homme W583004057 Créée en 1994 defense des droits de l'homme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Nevers (58000) Identifiants RNAW583004057 HIST.0583011002 Anciennes informations Historique Créée le 23/03/1994, dernière déclaration le 23/03/1994 4 évènements 23/03/1994 Création 23/03/1994 Dernière déclaration 06/04/1994 Publication au Journal Officiel 10/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.