L'ARCHE FELINE Active Germigny-sur-Loire Humanitaire W583003207 Créée en 1991 prendre en charge un nombre variable de chats Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Germigny-sur-Loire (58320) Identifiants RNAW583003207 HIST.0583010665 Anciennes informations Historique Créée le 08/08/1991, dernière déclaration le 08/08/1991 4 évènements 08/08/1991 Création 08/08/1991 Dernière déclaration 28/08/1991 Publication au Journal Officiel 22/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Humanitaire Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.