BILLARD CLUB LES POOLTOCKS Active Varennes-Vauzelles Billard W583003010 Créée en 1992 participer a des competitions de billard Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Varennes-Vauzelles (58640) Identifiants RNAW583003010 HIST.0583010834 Anciennes informations Historique Créée le 20/11/1992, dernière déclaration le 24/11/2000 4 évènements 20/11/1992 Création 09/12/1992 Publication au Journal Officiel 24/11/2000 Dernière déclaration 18/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Billard Billard 007010billard, quilles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2000-12-16 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.