LES ATTELAGES SERMOISIENS Active Sermoise-sur-Loire Équitation W583002970 Créée en 1998 attelage de loisir et de competition Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sermoise-sur-Loire (58000) Identifiants RNAW583002970 HIST.0583038824 Anciennes informations Historique Créée le 01/04/1998, dernière déclaration le 01/04/1998 4 évènements 01/04/1998 Création 01/04/1998 Dernière déclaration 25/04/1998 Publication au Journal Officiel 12/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.