ASSOCIATION SAINT-LEGER DE POUGUES-LES-EAUX Active Pougues-les-Eaux Éducation populaire W583002699 Créée en 1947 organiser le fonctionnement matériel de l'école Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pougues-les-Eaux (58320) Identifiants RNAW583002699 HIST.0583001292 Anciennes informations Historique Créée le 25/07/1947, dernière déclaration le 25/09/2002 4 évènements 25/07/1947 Création 15/08/1947 Publication au Journal Officiel 25/09/2002 Dernière déclaration 05/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation populaire Éducation populaire 009025mouvements éducatifs de jeunesse et d'éducation populaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.