COMITE DES FETES DE ROUY Active Rouy Comités des fêtes W583002595 409179504 Créée en 1967 organiser les diverses fetes publiques de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Rouy (58110) MAIRIE, 58110 ROUY Identifiants RNAW583002595 SIREN409179504 HIST.0583003658 Anciennes informations Historique Créée le 16/10/1967, dernière déclaration le 04/07/2026 6 évènements 16/10/1967 Création 27/10/1967 Publication au Journal Officiel 01/01/1996 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 04/07/2026 Dernière déclaration 17/07/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.