Mission
a pour objet hors tout caractère commercial ; la vente à ses seuls adhérents de boissons à consommer sur place ; conformément à l'article 1655 du code général des impôts ; il y sera exclusivement servi les types de boissons suivants ; celles sans alcool ; du vin ; de la bière ; du cidre ; du poiré ; de l'hydromel et des vins doux naturels bénéficiant du régime fiscal des vins ; l'association exercera son activité ; principalement 4, rue des Récollets à NEVERS ; en appui aux manifestations diverses pouvant se dérouler dans ce lieu ; mais se réserve le droit d'investir de façon temporaire tout autre lieu privé ou public en se soumettant le cas échéant aux autorisations légales.
Domaines
- centres de loisirs, clubs de loisirs multiples 👉 Nevers
Commune & Contact
Commune
Nevers (58000)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
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- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Activité
centres de loisirs, clubs de loisirs multiples
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr