CANNABIS SOCIAL CLUB BOURGUIGNON Active Pougues-les-Eaux Droits civiques W583002527 Créée en 2015 créer un salon du chanvre en Bourgogne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pougues-les-Eaux (58320) Identifiants RNAW583002527 Historique Créée le 10/06/2015, dernière déclaration le 10/06/2015 4 évènements 10/06/2015 Création 10/06/2015 Dernière déclaration 27/06/2015 Publication au Journal Officiel 27/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.