M
Mission
etude et defense des interets de la propriete forestiere
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Haut Nivernais - Val d'Yonne
@
Commune & Contact
Commune
La Chapelle-Saint-André (58210)Associations de La Chapelle-Saint-André
Siège INSEE
LD LE BOURG, 58700 GIRYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W583002036
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
788661825
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0583001222
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 582S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
comités de défense, de sauvegarde
NAF : Services de soutien à l'exploitation forestière
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr