FNATH, ASSOCIATION DES ACCIDENTÉS DE LA VIE SECTION DE LA NIEVRE Active La Machine Anciens combattants W583001145 Créée en 1975 Défense des intérêts de ses adhérents Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Machine (58260) Identifiants RNAW583001145 HIST.0583005174 Historique Créée le 21/04/1975, dernière déclaration le 14/03/2022 4 évènements 21/04/1975 Création 10/05/1975 Publication au Journal Officiel 14/03/2022 Dernière déclaration 14/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.