Mission
l'association a pour objet ; dans le respect du droit français d'une part ; des textes fondamentaux de l'Enseignement Catholique et des accords conclus en son sein d'une part ; d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement dondés par l'autorité canonique compétente ; l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation ; l'enseignement ; la formation et la culture sous toutes leurs formes
Domaines
Commune & Contact
Commune
Nevers (58000)Contact
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- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 583P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
éducation formation
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr