CANTINE SCOLAIRE DE TOURY-SUR-JOUR Active Toury-sur-Jour Cantines W583000093 Créée en 1968 Assurer le repas aux enfants des écoles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Toury-sur-Jour (58240) Identifiants RNAW583000093 HIST.0583003737 Historique Créée le 18/03/1968, dernière déclaration le 28/11/2007 4 évènements 18/03/1968 Création 29/03/1968 Publication au Journal Officiel 28/11/2007 Dernière déclaration 18/12/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cantines Cantines 022510cantines, restaurants d'entreprises Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.