RIVERAINS DE JAILLY COMMUNE DE GÂCOGNE 58140

Active Gâcogne 2016-08-09
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Mission

veiller à la tranquillité, au respect et à la sécurité des riverains, à l'absence de toute nuisance sonore et olfactive, de toute pollution liée au bétail et animaux de ferme ; s'opposer à toutes formes de propos haineux, racistes, xénophobes, homophobes, à toutes formes de provocations verbales ou physiques, de toutes menaces de violences physiques envers les gens et les biens (destructions) et autres incivilités ordinaires

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Tannay-Brinon-Corbigny
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Commune & Contact

Commune

Gâcogne (58140)

Associations de Gâcogne

Contact

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Identifiants

RNA
W582000737
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 582S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr