COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE CLAMECY

Active Clamecy 1973-07-02
M

Mission

assurer aux membres du personnel actifs une assistance moral et matérielle dans tous les cas particuliers où celle-ci se révèle nécessaire ; étudier et réaliser toutes les dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux adhérents et à leur famille ; contribuer par tous les moyens appropriés à la création et au développement d’œuvres sociales en faveur des personnels intéressés et assurer la gestion de ces œuvres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clamecy (58500)

Associations de Clamecy

Contact

#

Identifiants

RNA
W582000528
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0582001122
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 582S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

dispensaires, soins infirmiers, services paramédicaux, de garde

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr