M
Mission
mettre en commun l'exploitation du droit de chasse leur appartenant, comme fermiers de la chasse sur les propriétés louées à cet effet, soit les bois de Dornecy 550 hectares communaux et particuliers 365 hectares ; développer et protéger le gibier, réprimander le braconnage ; défendre ses membres par tous moyens légaux juridiques, n'ayant commis de faute
Domaines
- chasse 👉 Haut Nivernais - Val d'Yonne
@
Commune & Contact
Commune
Dornecy (58530)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W582000263
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 582S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr