COMITE DES FETES DE DOMPIERRE-SUR-HERY Active Dompierre-sur-Héry Comités des fêtes Folklore W582000201 Créée en 1994 Animer et organiser les festivites de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dompierre-sur-Héry (58420) Identifiants RNAW582000201 HIST.0582002874 Historique Créée le 01/06/1994, dernière déclaration le 28/11/2017 4 évènements 01/06/1994 Création 06/07/1994 Publication au Journal Officiel 28/11/2017 Dernière déclaration 30/11/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Folklore Comités des fêtes 009030comités des fêtes Folklore 006045folklore Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.