ASSOCIATION BRASSY-PETANQUE Active Brassy Pétanque Club de sport W582000087 811539477 Créée en 1994 pratiquer le jeu de boules dit pétanque; Contact FICHEbrassy.fr/brassy-petanquemairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Brassy Siège Brassy (58140) 58140 BRASSY Identifiants RNAW582000087 SIREN811539477 HIST.0582002892 Historique Créée le 23/09/1994, dernière déclaration le 11/12/2025 6 évènements 21/09/1994 Enregistrement INSEE 21/09/1994 Dernier évènement INSEE 23/09/1994 Création 26/10/1994 Publication au Journal Officiel 11/12/2025 Dernière déclaration 24/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Brassy : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune Sa page sur le site de la mairie