ENTENTE DES APPMA DU BASSIN SUD DE LA VILAINE ET DE SES AFFLUENTS - (E.A.V.S.A.)

Active Béganne 2001-02-20
M

Mission

harmonisation des reglementations sur trois departements - protection de l'eau du fleuve de la vilaine - entraide entre appma

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Béganne (56350)

Associations de Béganne

Contact

#

Identifiants

RNA
W563013602
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0563338930
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 563P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr