COMITE DE JUMELAGE Active Elven Jumelages W563013158 937571842 Créée en 1998 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Elven (56250) PLACE DE VERDUN, 56250 ELVEN Identifiants RNAW563013158 SIREN937571842 HIST.0563337956 Anciennes informations Historique Créée le 18/03/1998, dernière déclaration le 22/01/2024 5 évènements 18/03/1998 Création 18/03/1998 Enregistrement INSEE 18/03/1998 Dernier évènement INSEE 22/01/2024 Dernière déclaration 23/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Jumelages Jumelages 009050jumelages, échanges culturels, organisation d'échanges linguistiques, échanges culturels au plan international Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.