AMICALE DU PERSONNEL DE L'EPSM MORBIHAN Active Saint-Avé Cedex Personnel entreprise W563013056 Créée en 1961 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Saint-Avé Cedex (56890) Identifiants RNAW563013056 HIST.0563337768 Anciennes informations Historique Créée le 18/10/1961, dernière déclaration le 27/05/2026 3 évènements 18/10/1961 Création 27/05/2026 Dernière déclaration 09/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 27/05/2026 / Modification 27/05/2026 Modification Titre : AMICALE DU PERSONNEL DU CHS DE SAINT AVE devient AMICALE DU PERSONNEL DE L'EPSM MORBIHAN Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.