BIBLIOTHEQUE DE LA CHAPELLE-GACELINE 'LIVRES EN FETE' Active La Chapelle-Gaceline Bibliothèques W563012390 Créée en 1994 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chapelle-Gaceline (56200) Identifiants RNAW563012390 HIST.0563306542 Anciennes informations Historique Créée le 22/08/1994, dernière déclaration le 24/09/1999 3 évènements 22/08/1994 Création 24/09/1999 Dernière déclaration 18/11/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Bibliothèques Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.