COMMISISION MIXTE D'AGREMENT ET DE CONTROLE DES MENTIONS DE CULTURE BIOLOGIQUE - COMAC 56-

Active Vannes 1988-06-29
M

Mission

a

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vannes (56000)

Associations de Vannes

Contact

#

Identifiants

RNA
W563011407
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0563301853
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Dérnière déclaration
  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 563P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr