SOCIETE DE CHASSE DE SAINT-MARCEL Active Saint-Marcel Chasse Sport W563010909 893010926 Créée en 1997 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Marcel (56140) 56140 SAINT-MARCEL Identifiants RNAW563010909 SIREN893010926 HIST.0563303114 Anciennes informations Historique Créée le 03/10/1997, dernière déclaration le 27/10/2021 5 évènements 03/10/1997 Création 03/10/1997 Enregistrement INSEE 03/10/1997 Dernier évènement INSEE 27/10/2021 Dernière déclaration 27/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.