SOCIETE CIVILE DES DROITS DE CHASSE DE NOYAL-MUZILLAC Active Lauzach Chasse Sport W563010589 928690395 Créée en 1930 a Contact EMAILcontact56@chasseurdefrance.com
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Lauzach (56190) KERGLEREC, 56190 LAUZACH Identifiants RNAW563010589 SIREN928690395 HIST.0563337776 Anciennes informations Historique Créée le 31/08/1930, dernière déclaration le 05/05/2024 5 évènements 31/08/1930 Création 31/08/1930 Enregistrement INSEE 31/08/1930 Dernier évènement INSEE 05/05/2024 Dernière déclaration 04/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.