COMITE LOCAL D'ARZAL DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE MAROC TUNISIE Active Arzal Anciens combattants W563007164 Créée en 1972 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arzal (56190) Identifiants RNAW563007164 HIST.0563337511 Anciennes informations Historique Créée le 14/02/1972, dernière déclaration le 17/04/2018 3 évènements 14/02/1972 Création 17/04/2018 Dernière déclaration 17/04/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.