COMITE DEPARTEMENTAL DU MORBIHAN DES MEDAILLES DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF Active Vannes Promotion sport W563006652 Créée en 1990 a Contact WEBwww.cdmjsea-morbihan.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Vannes (56000) Identifiants RNAW563006652 HIST.0563302213 Anciennes informations Historique Créée le 26/12/1990, dernière déclaration le 29/06/2021 4 évènements 26/12/1990 Création 23/01/1991 Publication au Journal Officiel 29/06/2021 Dernière déclaration 29/06/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion sport Promotion sport 011192associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.