COMITE DE SOUTIEN A LA CHAPELLE DE SAINT-DOUE Active Questembert Caritatif Action sociale W563006328 930083589 Créée en 1989 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Questembert (56230) 56230 QUESTEMBERT Identifiants RNAW563006328 SIREN930083589 HIST.0563305241 Anciennes informations Historique Créée le 14/08/1989, dernière déclaration le 27/03/2023 5 évènements 14/08/1989 Création 14/08/1989 Enregistrement INSEE 14/08/1989 Dernier évènement INSEE 27/03/2023 Dernière déclaration 01/09/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Caritatif / Action sociale Caritatif 020015associations caritatives à buts multiples Action sociale NAF 88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.