COLLECTIF POUR L'ORGANISATION ET LA DEFENCE DU TERRITOIRE DE SANTE SUD MORBIHAN

Active Muzillac 2016-08-19
M

Mission

permettre à ses membres de favoriser l'organisation et la défense de l'offre de santé du territoire défini par le règlement intérieur dans le respect de l'indépendance professionnelle (art 5 du Code de Déontologie) , du respect du secret médical (art 4) et du libre choix du patient (art 6)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Muzillac (56190)

Associations de Muzillac

Contact

#

Identifiants

RNA
W563006321
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 563P

Activité

santé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr