ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES DE BARGES LA NODE - A.P.B.N

Dissoute Pénestin 2008-11-26
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-11-14.

mettre en oeuvre les démarches pour élaborer les schémas d'organisation de la zone aue de barges.proposer les schémas d'organisation à la municipalité de penestin afin d'aborder leur faisabilité et recevoir un agrément s'inscrivant dans le plan d'urbanisme.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pénestin (56760)

Associations de Pénestin

Contact

#

Identifiants

RNA
W563005995
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0563341934
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 563P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.