COMITE DES MARINS DE BILLIERS Active Billiers Armée Loisirs W563005721 847555752 Créée en 1988 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Billiers (56190) 10 ROUTE D'ARZAL, 56190 BILLIERS Identifiants RNAW563005721 SIREN847555752 HIST.0563300310 Anciennes informations Historique Créée le 28/03/1988, dernière déclaration le 18/03/2015 5 évènements 28/03/1988 Création 28/03/1998 Enregistrement INSEE 28/03/1998 Dernier évènement INSEE 18/03/2015 Dernière déclaration 17/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée / Loisirs Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.