ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PEAULE Active Péaule Chasse Sport W563005283 499616316 Créée en 1938 a.. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Péaule (56130) MAIRIE, 56130 PEAULE Identifiants RNAW563005283 SIREN499616316 HIST.0563301024 Anciennes informations Historique Créée le 28/06/1938, dernière déclaration le 29/05/2023 5 évènements 28/06/1938 Création 22/09/1977 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 29/05/2023 Dernière déclaration 28/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.