ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NIVILLAC

Active Nivillac 2006-07-04
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune dans le respect d'un équilibre agro sylvo cynégétique ; permettre l'éducation cynégétique de ses membres ; mettre en œuvre la régulation des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts ; veiller au respect du plan de chasse ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels , faune et flore sauvages, respect des propriétés , cultures et récoltes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nivillac (56130)

Associations de Nivillac

Siège INSEE

9 RUE DU CALVAIRE, 56130 NIVILLAC

Contact

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Identifiants

RNA
W563005222
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
817616485
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0563341040
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 563P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr