LA B.A.F - ASSOCIATION BATEAUX A FLOTS

aide et assistance aux propriétaires et usagers de bateaux, navires, canots, barques, plates et embarcations diverses afin qu'ils puissent les mettre à flot, que ce soit en marche, sous voile ou à moteur, à l'arrêt, à l'ancre, à quai ou à corps, l'association veillera particulièrement à ce que les moins favorisés aient accès à ce droit commun aux résidents, permanents ou non , dans le cadre des lois en vigueur, l'association veillera aussi particulièrement aux possibilités de recours juridiques contre les obstructions publiques ou privées mises à ce droit commun

Domaines

• amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Golfe du Morbihan - Vannes Agglomération

Commune

Associations de Île-aux-Moines

Contact

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Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr