ASSOCIATION NOTRE-DAME-DU-LOC Active Saint-Avé Clubs W563003405 Créée en 1993 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Avé (56890) Identifiants RNAW563003405 HIST.0563306359 Historique Créée le 06/12/1993, dernière déclaration le 02/08/2011 4 évènements 06/12/1993 Création 22/12/1993 Publication au Journal Officiel 02/08/2011 Dernière déclaration 02/08/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs Clubs 002000clubs, cercles de réflexion Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.