COMITE DES COURSES DE CHEVAUX DE GUER Active Guer Équitation W563003218 Créée en 1950 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Guer (56380) Identifiants RNAW563003218 HIST.0563337663 Historique Créée le 22/07/1950, dernière déclaration le 29/10/2024 4 évènements 22/07/1950 Création 20/08/1950 Publication au Journal Officiel 29/10/2024 Dernière déclaration 29/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Équitation Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :1950-08-20 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.