Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2010-12-18
Activité
Mission
la mise en place d'une étude et d'une concertation en vue de l'aménagement et la viabilisation de parcelles situées sur la commune de penestin (56). l'exercice de toutes actions et la conclusion de tous contrats , marchés et conventions se rapportantà l'objet ci dessus, gestion et répartition entre ses membres des dépenses qu'elle engage et le recouvrement de celle ci.
Commune
Saint-Dolay (56130)
Domaine
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
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Assoce
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Administratif
Historique
Evènements marquants
-
Création de l'association
-
Déclaration de dissolution de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
-
Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W563003025
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0563341631
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 563P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Dissoute
(D)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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les démarches nécessaires.
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