ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES FOUGERETS Active Les Fougerêts Chasse W563002596 818657587 Créée en 1985 a... Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Les Fougerêts (56200) LE BOURG, 56200 LES FOUGERETS Identifiants RNAW563002596 SIREN818657587 HIST.0563301248 Historique Créée le 16/09/1985, dernière déclaration le 27/06/2016 5 évènements 16/09/1985 Création 16/09/1985 Enregistrement INSEE 16/09/1985 Dernier évènement INSEE 27/06/2016 Dernière déclaration 30/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.