ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES FOUGERETS Active Les Fougerêts Chasse W563002596 818657587 Créée en 1985 a... Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Les Fougerêts (56200) LE BOURG, 56200 LES FOUGERETS Identifiants RNAW563002596 SIREN818657587 HIST.0563301248 Historique Créée le 16/09/1985, dernière déclaration le 27/06/2016 5 évènements 16/09/1985 Création 16/09/1985 Enregistrement INSEE 16/09/1985 Dernier évènement INSEE 27/06/2016 Dernière déclaration 30/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.