ASSOCIATION DES USAGERS DU PLAN D'EAU DE LA COMMUNE DE LE TOUR DU PARC Active Le Tour-du-Parc Entraide W563002557 Créée en 1996 a Contact EMAILaupeltdp@orange.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Le Tour-du-Parc (56370) Identifiants RNAW563002557 HIST.0563337063 Historique Créée le 14/08/1996, dernière déclaration le 15/12/2022 3 évènements 14/08/1996 Création 15/12/2022 Dernière déclaration 16/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.