ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE ST MARTIN SUR OUST Active Saint-Martin Chasse W563002479 Créée en 1975 a.. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin (56200) Identifiants RNAW563002479 HIST.0563301869 Historique Créée le 16/05/1975, dernière déclaration le 29/06/2026 4 évènements 16/05/1975 Création 18/06/1975 Publication au Journal Officiel 29/06/2026 Dernière déclaration 30/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.