ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE - ECOLE NOTRE DAME DE LA CROIX Active Monterblanc Personnel scolaire W563002073 Créée en 1947 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Monterblanc (56250) Identifiants RNAW563002073 HIST.0563300514 Historique Créée le 18/09/1947, dernière déclaration le 20/03/2024 4 évènements 18/09/1947 Création 10/10/1947 Publication au Journal Officiel 20/03/2024 Dernière déclaration 19/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel scolaire Personnel scolaire 015075amicales, personnel d'établissements scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.