M
Mission
respect du droit français, du statuts de l'enseignement catho en france des décisions du comité national de l'enseignement catho des accords conclus en son sein d'assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente.
Domaines
- éducation formation 👉 Oust à Brocéliande
@
Commune & Contact
Commune
Pleucadeuc (56140)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W563001797
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0563300471
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 563P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
éducation formation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr