COMITE DE SAUVEGARDE DE LA CHAPELLE DE SAINTE MARGUERITE Active Sulniac Environnement W563001573 923665798 Créée en 2005 a Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Sulniac (56250) SAINTE MARGUERITE, 56250 SULNIAC Identifiants RNAW563001573 SIREN923665798 HIST.0563340745 Historique Créée le 07/10/2005, dernière déclaration le 29/11/2023 5 évènements 07/10/2005 Création 07/10/2005 Enregistrement INSEE 07/10/2005 Dernier évènement INSEE 29/11/2023 Dernière déclaration 30/05/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.