COMITE DE FLECHETTES DU MORBIHAN Active Saint-Avé Chasse & Pêche Tir W563001517 Créée en 2003 a Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Avé (56890) Identifiants RNAW563001517 HIST.0563340018 Historique Créée le 04/11/2003, dernière déclaration le 12/12/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 04/11/2003 Création 12/12/2024 Dernière déclaration 17/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Tir Chasse & Pêche 013000chasse pêche Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.